C’est la polémique de ce début d’année et elle suscite de nombreuses interrogations en droit du travail !
Cet article de Maître Méolans a été publié initialement sur Linkedin.
Vous l’avez peut être visionnée : une vidéo postée sur les réseaux sociaux mettant en scène 3 personnes arborant une « black face », en tenue traditionnelle africaine ou encore déguisée en singe et dansant sur l’air de « Saga Africa », a provoqué l’indignation.
Parmi les 3 protagonistes, deux d’entre eux ont été identifiés comme étant des salariés de la société Le Slip Français.
La réaction de l’employeur a été immédiate : dans un communiqué officiel il s’indigne du comportement de ses deux employés et affirme qu’ils seront « fermement sanctionnés ».
Mais le Le Slip Français peut-il vraiment sanctionner les salariés pour des faits commis lors d’une soirée privée ?
Si un fait relevant de la vie personnelle du salarié ne peut pas en principe constituer un motif de licenciement, il en va autrement lorsque :
- ce fait de la vie personnelle cause un trouble objectif à l’intérêt de l’entreprise,
- ou qu’il constitue un manquement aux obligations professionnelles du salarié.
Ainsi, dans l’affaire du « Slip Français », l’employeur devra démontrer le trouble généré par la vidéo raciste, dans laquelle figurent ses salariés et/ou le manquement à des obligations professionnelles.
A défaut de pouvoir invoquer la violation d’une disposition contractuelle, l’employeur pourrait se fonder sur le fait que ce comportement raciste est contraire aux valeurs de la marque Le Slip Français et qu’en agissant ainsi, les salariés, qui incarnent la marque, ont porté atteinte à l’image de cette dernière.
Cette appréciation pourra être plus stricte en fonction de l’appréciation concrètes des faits : ainsi les fonctions occupées par les protagonistes seront à prendre en compte, tout comme dans le cas présent, les nombreux efforts de communication digitale déployés par la marque, qui est particulièrement active sur les réseaux et cultive assidument son image.
Un trouble objectif au bon fonctionnement de l’entreprise pourrait ainsi être caractérisé dès lors qu’un appel au boycott de la marque a été lancé, lequel pourrait avoir des répercussions concrètes sur le chiffre d’affaires.
Mais au-delà du sujet de la sanction, se pose la question du recours aux réseaux sociaux par l’employeur pour sanctionner des faits commis par les salariés en dehors du temps de travail.
Le bad buzz provoqué par cette vidéo rappelle qu’avec l’utilisation croissante des réseaux sociaux, et plus généralement de l’outil informatique, le droit du travail est confronté à la difficile délimitation entre sphère privée et sphère publique.
Plus que jamais il est nécessaire d’être vigilant aux propos tenus sur les réseaux sociaux.
Face à vos nombreuses réactions et interrogations, nous avons décidé de consacrer un épisode spécial de DROIT DEVANT, à l’utilisation de l’outil informatique au sein de l’entreprise.