L’actualité esportive de janvier 2025
Pour ce mois de janvier, nous vous proposons d’étudier le nouveau Tribunal arbitral de l’esport mis en place par Riot Games.
Pour ce mois de janvier, nous vous proposons d’étudier le nouveau Tribunal arbitral de l’esport mis en place par Riot Games.
🎮 Avis aux a(ni)mateurs : JURISPRUDENCE : Tous les diplômes esportifs ne sont pas certifiants ! 🎮 Depuis des années, l’esport ne cesse de se développer et de se structurer. …
Pour ce mois d’octobre, nous vous proposons d’étudier la question des débordements de spectateurs lors d’évènements esportifs, ainsi que les perspectives d’évolution pour la diffusion des compétitions esportives.
Pour ce mois de septembre, nous vous proposons d’étudier la requalification du contrat d’un joueur esportif, ainsi que les bannissements abusifs des éditeurs et la question des droits acquis lors de l’achat d’un jeu en ligne.
Pour ce mois de juillet, nous vous proposons d’étudier les communications interdites pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques ainsi que les précautions à prendre en matière de droits d’auteur afin de diffuser des parties en direct sur Twitch.
Dans ce douzième épisode, j’analyse une nouvelle jurisprudence importante en droit de l’esport : l’arrêt de la cour d’appel de Rouen du 13 juin 2024 !
Ce mois-ci, Victoire Avocats vous propose de revenir sur la conclusion du partenariat entre l’ESIC et le CIO, sur la réforme de la liste « sport » de l’ANJ, et sur une jurisprudence consacrant la possibilité de recruter un joueur esportif en contrat à durée déterminée, même en l’absence d’agrément du club.
Dans ce nouvel épisode du podcast, j’ai eu l’opportunité d’échanger avec Christine KEV, une grande spécialiste des sujets de diversité et d’inclusion au sein de l’écosystème esportif
Pour ce mois de mai, nous vous proposons d’étudier la décision du Comité européen de normalisation CEN/TC 136 qui a refusé d’étendre son champ d’application à l’esport ainsi que le rôle joué par l’ESIC dans la protection de l’intégrité des compétitions esportives.
Pour ce nouvel épisode, nous vous proposons d’analyser le jugement du Tribunal Judiciaire de Paris en date du 27 mars 2024. Dans cette décision, les juges ont reconnu, pour la première fois, qu’un joueur qui avait conclu un contrat de prestation de services avec un club esportif pouvait en réalité exercer une activité salariée.